Conditions d’utilisation
CONDITIONS D’UTILISATION
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TWINOVA'Z utilise la plateforme Shopify, qui permet de proposer les Services.
Les présentes Conditions d’utilisation (ci-après « Conditions »), ainsi que les politiques qui y sont référencées, définissent vos droits et obligations lors de l’utilisation des Services.
En accédant aux Services ou en les utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions ainsi que par notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas utiliser les Services.
ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE
Vous déclarez être majeur au sens de la législation applicable dans votre pays de résidence.
Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de toute commande.
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités effectuées via votre compte.
ARTICLE 2 - PRODUITS
Les produits sont présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des différences peuvent exister (notamment couleurs ou affichage écran).
TWINOVA'Z ne garantit pas que les produits répondront parfaitement aux attentes subjectives du client.
Nous nous réservons le droit de modifier ou retirer un produit à tout moment.
ARTICLE 3 - COMMANDES
Toute commande constitue une offre d’achat.
TWINOVA'Z se réserve le droit de refuser ou annuler toute commande. La commande est acceptée uniquement après confirmation écrite.
Les commandes sont soumises à notre Politique de remboursement : [INSÉRER LIEN].
ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix sont indiqués en euros et peuvent être modifiés à tout moment.
Sauf indication contraire, les prix n’incluent pas les frais de livraison.
Le client s’engage à fournir des informations de paiement valides et à régler l’intégralité des montants dus.
ARTICLE 5 - LIVRAISON
Les délais de livraison sont indicatifs.
TWINOVA'Z ne peut être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs ou à des circonstances indépendantes de sa volonté.
Le transfert des risques intervient à la livraison au client.
ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du site sont la propriété exclusive de TWINOVA'Z ou de ses partenaires.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
ARTICLE 7 - OUTILS TIERS
Certains outils peuvent être fournis par des tiers sans contrôle de notre part.
Leur utilisation se fait sous votre responsabilité.
ARTICLE 8 - LIENS TIERS
Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites externes accessibles via des liens.
ARTICLE 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
La boutique est hébergée par Shopify. Toute transaction est conclue entre le client et TWINOVA'Z. Shopify ne peut être tenu responsable.
ARTICLE 10 - DONNÉES PERSONNELLES
Les données sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité : [INSÉRER LIEN].
ARTICLE 11 - CONTENUS UTILISATEURS
Tout contenu transmis peut être utilisé librement par TWINOVA'Z, sauf obligation légale contraire.
ARTICLE 12 - ERREURS
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur ou information inexacte.
ARTICLE 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Toute utilisation frauduleuse, illégale ou abusive du site est interdite.
ARTICLE 14 - AGENTS
L’utilisation d’outils automatisés est strictement encadrée et peut être limitée.
ARTICLE 15 - RÉSILIATION
Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès aux Services en cas de violation des Conditions.
ARTICLE 16 - GARANTIES
Les Services sont fournis « en l’état » dans les limites autorisées par la loi.
Les garanties légales applicables aux consommateurs restent pleinement en vigueur.
ARTICLE 17 - RESPONSABILITÉ
La responsabilité de TWINOVA'Z est limitée dans la mesure autorisée par la loi belge.
Rien dans ces Conditions ne limite les droits légaux du consommateur.
ARTICLE 18 - INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser TWINOVA'Z en cas de violation des présentes Conditions.
ARTICLE 19 - DIVISIBILITÉ
Si une clause est invalide, les autres restent applicables.
ARTICLE 20 - INTÉGRALITÉ
Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre les parties.
ARTICLE 21 - CESSION
TWINOVA'Z peut céder ses droits sans autorisation préalable.
ARTICLE 22 - LOI APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes Conditions sont régies par le droit belge.
En cas de litige, les tribunaux de l’arrondissement du siège de TWINOVA'Z sont compétents, sauf dispositions légales contraires applicables aux consommateurs.
Le client peut également recourir à la plateforme européenne de règlement des litiges :
https://ec.europa.eu/consumers/odr
ARTICLE 23 - TITRES
Les titres sont fournis à titre indicatif.
ARTICLE 24 - MODIFICATIONS
Nous pouvons modifier les présentes Conditions à tout moment.
ARTICLE 25 - COORDONNÉES
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